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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALYFRAIS
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GALETTE OCCITANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GALETTE OCCITANE
SARL CALYFRAIS

Numéro de dépôt :
95576801
Date de dépôt :
19/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2005

Présentation de la marque GALETTE OCCITANE

Déposée le 19 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALYFRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GALETTE OCCITANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALYFRAIS domicilié(e) 31140 LAUNAGUET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET STAVER Dominique MOURAI - France.

La marque GALETTE OCCITANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALETTE OCCITANE est expirée depuis le 19 juin 2005.

CALYFRAIS a également déposé les autres marques suivantes : TOASTI-BLINIS , SIMPLES PLAISIRS , MAHLER , HONORE MALHER ARTISAN


SARL CALYFRAIS - 31140 LAUNAGUET - France


CABINET STAVER Dominique MOURAI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Farines et préparations faites de céréales, pain, patisseries et confiseries, glaces comestible, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever